Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La petite borne
Numéro de dépôt :
4651521
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La petite borne
Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par monsieur Dan Bitton et monsieur Stéphane Bitton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La petite borne »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dan Bitton a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Inscription le 24 décembre 2020 - Rejet total n°806542 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24